Mentions Légales
Dernière mise à jour : 17/12/2025
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'URL https://novis.now (ci-après " le Site "), est édité par :
Nom commercial : Novis
Raison sociale : N/A
Capital social : N/A
Siège social : N/A
Immatriculation : N/A
Numéro SIRET : N/A
Numéro de TVA intracommunautaire : N/A
Responsable de la publication : Novisxfw
Contact : via le formulaire de contact du Site
2. Objet du site
Le site Novis est une plateforme de création, de gestion et d'évolution de sites internet professionnels, permettant notamment :
- la génération automatisée de sites web à partir de modèles sectoriels,
- la personnalisation visuelle et éditoriale via une interface centralisée,
- l'accès à des services optionnels (SEO, personnalisation avancée, contenus, plugins),
- l'intégration de fonctionnalités spécifiques selon les domaines d'activité,
- l'accès à des services tiers et à un futur marketplace de prestataires.
Novis s'inscrit dans une logique de plateforme évolutive, orientée automatisation, simplicité et accompagnement long terme de la présence en ligne des professionnels.
3. Accès au site
Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
Novis ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du Site, quelle qu'en soit la cause.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du Site, de sa structure à ses contenus, incluant notamment :
- textes, slogans, contenus éditoriaux,
- graphismes, logos, icônes,
- interfaces, parcours utilisateurs,
- modèles de sites, templates, blocs,
- codes, scripts, fonctionnalités,
est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Novis, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Responsabilité
Novis met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L'utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa seule responsabilité.
Novis ne pourra être tenu responsable :
- des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du Site,
- de l'inadéquation des services aux besoins spécifiques de l'utilisateur,
- des résultats commerciaux, SEO ou financiers obtenus via les sites générés,
- des contenus fournis, modifiés ou publiés par les utilisateurs eux-mêmes.
6. Données personnelles
Novis respecte la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour :
- la gestion des comptes utilisateurs,
- la fourniture des services,
- la facturation et le support,
- l'amélioration continue de la plateforme.
Aucune donnée personnelle n'est vendue à des tiers.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ses données, qu'il peut exercer via le formulaire de contact.
👉 Une Politique de confidentialité dédiée complète ces mentions légales.
7. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies et traceurs nécessaires à son bon fonctionnement, à la mesure d'audience, à l'amélioration de l'expérience utilisateur et à certains services tiers.
Lors de la première visite, un bandeau d'information permet à l'utilisateur de gérer ses préférences conformément à la réglementation en vigueur.
👉 Une Politique de gestion des cookies est disponible sur le Site.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ou des services partenaires.
Novis n'exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, leur légalité ou leur exactitude.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au Site, aux services ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Novis :
📩 Via le formulaire de contact disponible sur le Site